RESPECT DE LA VIE PRIVEE
L’IFCC (Interprofession du Chou et de la Choucroute) désireuse d’apporter aux consommateurs des informations sur la choucroute, a développé www.lachoucrouteadesidees.com, un site spécifique ouvert à toutes et tous. En naviguant sur ce site, vous êtes présumé, en votre qualité d’utilisateur, connaître les conditions d’usage figurant ci-après et les conditions spécifiques relatives à certains services de ce site et en accepter les termes.

1. INFORMATIONS LEGALES
Le site www.lachoucrouteadesidees.com que vous consultez actuellement est la propriété de l’IFCC, une interprofession déclarée régie par les articles 21 à 79 du code civil local et est inscrite au tribunal d’instance de Schiltigheim (67300).

Siège social : Maison de l’Agriculture – 2 rue de Rome – 67300 SCHILTIGHEIM
Directeur de la Publication : David Frank, Président de l’IFCC
Site créé par la société : MSC,A, 17 rue Campagne Première 75014 Paris,
01 42 79 92 18
Conception technique et développement du site : Olivia Petrucci
Site hébergé par la société : online
Copyright : © la choucroute a des idees

2. PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES
Le site permet à tous les visiteurs d’accéder à des informations générales concernant la choucroute.
L’IFCC s’engage à ne pas utiliser ni communiquer d’informations personnelles telles que coordonnées et adresses mail des personnes ayant visité le site.

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3. PROPRIETE INTELLECTUELLE
L’accès au site www.lachoucrouteadesidees.com vous confère un droit d’usage privé et non exclusif de ce site. Tous les articles, photographies et autres documents sur ce site sont la propriété de l’IFCC ou sont autorisés par leurs propriétaires.
L’utilisation frauduleuse de la marque la choucroute a des idées ou de tout autre contenu du site est totalement interdite. L’IFCC usera largement de ses droits de propriété intellectuelle pour engager des poursuites, mêmes pénales, si nécessaires.

5. INDISPONIBILITE DU SITE
L’IFCC s’engage à faire ses meilleurs efforts pour assurer aux utilisateurs une accessibilité du site à tout moment. L’IFCC ne pourra être tenue responsable, en cas d’indisponibilité du site, pour quelque cause que ce soit.